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L’ensemble des annonces référencées dans les rubriques sont insérées par des personnes qui n'ont aucun lien avec IROISE TV et sur lesquelles IROISE TV n'exerce aucun contrôle.
La procédure de saisie des petites annonces étant largement automatisée, IROISE TV n'est pas en mesure de visionner toutes les petites annonces.
Pour ces raisons, aucune responsabilité ne peut être retenue à l'encontre de IROISE TV sur le contenu des petites annonces inséré dans les rubriques ni pour toute erreur ou omission contenue dans les petites annonces, ainsi que pour tout autre contenu non objectif, licite ou illicite, diffusé sur le site web.

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IROISE TV interdit toute publication de petites annonces concernant la liste ci-dessous :

* offres d'emploi ayant pour principe le marketing de réseau (vente multi-niveaux)
* méthodes de gains d'argent rapide, concours, loterie, etc.
* biens et ou services inexistants
* offre de prêts, crédits, dons
* armes de poing ou à feu
* voyages gratuits
* messages d'opinion ou à caractère politique
* biens dangereux ou volés
* biens offensant ou violant le droit des personnes etc.
* tous produits comestibles périssables et ou dont la date de consommation serait échue
* tous objets, marchandises, animaux dont l’importation est interdite dans le pays respectif des utilisateurs
* toutes contrefaçons (parfums, accessoires de mode, montres, habits, casquettes etc...)
* toutes annonces contraires aux bonnes mœurs
* toutes les annonces des concurrents, directes ou indirectes
* tous services violant le droit des personnes etc.…
* tous médicaments ou substances illicites
* Les contrats non transférables
* Promotion d’activités illégales
* Demande de prêts, dons
* Des objets volés, en location, en leasing, ou dont l’utilisateur ne serait pas propriétaire
* Des CD gravés ou copiés, des DVD gravés ou copiés, des DiviX, des jeux copiés ou gravés, des logiciels copiés ou gravés

De plus une petite annonce ne peut contenir du texte ou des images contenant des :

* propos offensant vis-à-vis des religions
* considérations racistes, antisémites
* messages politiques
* incitations à la violence, au crime, à la haine
* allégorisations diffamatoires etc.

Les annonces interdites seront supprimées sans préavis ni justification. Les annonces peu claires où pouvant prêter à confusion seront également supprimées.

IROISE TV propose des annonces gratuites « standard » d’une durée de parution de 15 jours et renouvelable en permanence passé ce délai.
IROISE TV propose également des annonces payantes nommées VIP et Promotion.
Ces options permettent aux utilisateurs de bénéficier d’une annonce plus explicite et d’augmenter considérablement leurs chances de trouver preneur. Les options donnent multiples usages qui peuvent être découvertes sur le site d’IROISE TV, sous la rubrique « tarifs ».

Aucun droit au remboursement n'est concédé, en particulier si :
* L'annonce payante est effacée car elle ne respectait pas les conditions d'utilisation
* Un problème technique non-imputable directement à IROISE TV est survenu
* La procédure d'insertion de l'annonce n'a pas été respectée
* L'annonce n'a plus lieu d'être (objet vendu, appartement loué, etc.)
* Le sens initial de l'annonce a été modifié
Par ailleurs, si une annonce payante a été retirée car elle ne respectait pas les conditions d'utilisation, IROISE TV peut, à sa discrétion ainsi qu’à son bon vouloir, donner un crédit à l'utilisateur concerné pour une insertion gratuite d'une autre annonce équivalente.

Afin d'offrir aux utilisateurs un service avec des annonces de qualité constante, les annonces doivent répondre aux critères ci-dessous :
Correspondance à la rubrique dans laquelle elle se situe.
De même, elle ne peut contenir une série de caractères afin de la mettre en évidence graphiquement.
De même, elle ne peut être insérée à plusieurs exemplaires, même dans des rubriques différentes sauf si cette dernière à été payée.
De même, elle ne peut faire la promotion d'autres sites Internet concurrents au site d’IROISE TV
« le titre » ainsi que la/les photo(s) doivent correspondre au contenu de l’annonce
Ils ne peuvent contenir une série de caractères afin de mettre en évidence graphiquement l'annonce
LE NON RESPECT DE CES CRITERES CI-DESSUS, PEUT ENTRAINER UNE SUPPRESSION DE L’ANNONCE ET CECI SANS NOTIFICATION PREALABLE A L’UTILISATEUR.

IROISE TV se réserve le droit, et ceci à sa seule discrétion, (sans toutefois que celle-ci ne constitue une obligation) de refuser ou de déplacer tout contenu disponible via le service. Par ailleurs, IROISE TV sera en droit de supprimer ou de retirer tout contenu qui violerait les termes des présentes conditions d'utilisation ou serait répréhensible de toute autre façon. Les utilisateurs doivent notamment reconnaitre qu’ils doivent faire preuve de discernement, et supporter l’ensemble des risques relatifs à l'utilisation du contenu et notamment lorsqu’ils se fient à l'opportunité, l'utilité ou au caractère complet de ce contenu qu'il soit créé par IROISE TV ou créé par des tiers. Les utilisateurs reconnaissent et acceptent que IROISE TV puisse archiver les petites annonces et qu'elle peut être amené à les divulguer si elle pense qu'une telle mesure est nécessaire dans le cadre d'une procédure judiciaire, pour faire respecter les conditions d'utilisation du service, pour répondre à des plaintes arguant de la violation des droits de tiers, pour protéger les droits ou les intérêts de IROISE TV de ses utilisateurs ou le public. RESILIATION DU COMPTE :
Les utilisateurs reconnaissent à IROISE TV le droit de désactiver ou de supprimer à tout moment et ceci sans notification préalable aux utilisateurs, tout ou une partie du droit d'accès sur le site internet IROISE TV ainsi que le droit de retirer ou de déplacer toute petite annonce et ce pour tout motif, notamment en raison de SPAM, flood ou si IROISE TV a de bonnes raisons de croire que les utilisateurs ont violé ou agi en contradiction avec la loi ou avec les présentes conditions d'utilisation. De plus les utilisateurs reconnaissent qu’IROISE TV ne pourra être tenu pour responsable à leur encontre pour toute résiliation de leur accès au service.

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